Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHERIE - CHARCUTERIE MM MARC MUNIER S.A.
MUNIER MARC

Numéro de dépôt :
95587250
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2005

Présentation de la marque BOUCHERIE - CHARCUTERIE MM MARC MUNIER S.A.

Déposée le 4 septembre 1995 par MUNIER MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUCHERIE - CHARCUTERIE MM MARC MUNIER S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est MUNIER MARC, domicilié(e) 12, Résidence de Montgermont, 77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUNIER MARC - France.

La marque BOUCHERIE - CHARCUTERIE MM MARC MUNIER S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHERIE - CHARCUTERIE MM MARC MUNIER S.A. est expirée depuis le 4 septembre 2005.

MUNIER MARC a également déposé les autres marques suivantes : FRESH BURGER , KING BOEUF GRILL


MUNIER MARC - 12, Résidence de Montgermont, 77930 SAINT SAUVEUR SUR ECOLE - France


MUNIER MARC - France


Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392508 - Publication au BOPI 2004-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Viande, charcuterie, volailles Gibiers, rôtisserie, chevaline Triperie