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Marques déposées par MUNIER Jean-Pierre - MUNIER Raphaelle Thérèse née GIACALONE demeurant
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DESSOUS PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESSOUS PASSION
MUNIER Jean-Pierre - MUNIER Raphaelle Thérèse née GIACALONE demeurant

Numéro de dépôt :
1489396
Date de dépôt :
13/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1998

Présentation de la marque DESSOUS PASSION

Déposée le 13 septembre 1988 par MUNIER Jean-Pierre - MUNIER Raphaelle Thérèse née GIACALONE demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESSOUS PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUNIER Jean-Pierre - MUNIER Raphaelle Thérèse née GIACALONE demeurant domicilié(e) Parc Les Cigales, 505, avenue de la Mer, 06210 MANDELIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque DESSOUS PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESSOUS PASSION est expirée depuis le 13 septembre 1998.


MUNIER Jean-Pierre - MUNIER Raphaelle Thérèse née GIACALONE demeurant - Parc Les Cigales, 505, avenue de la Mer, 06210 MANDELIEU. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

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