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Marques déposées par la société Munday Peter James
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DOMAINE DES CHANDELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHANDELLES
Munday Peter James

Numéro de dépôt :
96608509
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES CHANDELLES

Déposée le 29 janvier 1996 par la société Munday Peter James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DOMAINE DES CHANDELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société Munday Peter James domicilié(e) 4, Chemin des Pins, 11800 FLOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 972 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MUNDAY Peter - France.

La marque DOMAINE DES CHANDELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHANDELLES est expirée depuis le 29 janvier 2006.

Munday Peter James a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS SUZANNE


Munday Peter James - 4, Chemin des Pins, 11800 FLOURE - France - SIREN 393972906


Mr MUNDAY Peter - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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