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Marques déposées par la société Munday Peter James
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CHAIS SUZANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAIS SUZANNE
Munday Peter James

Numéro de dépôt :
96608508
Date de dépôt :
26/01/1996
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
26/01/2006

Présentation de la marque CHAIS SUZANNE

Déposée le 26 janvier 1996 par la société Munday Peter James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHAIS SUZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société Munday Peter James domicilié(e) 4, Chemin des Pins, 11800 FLOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 972 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MUNDAY Peter - France.

La marque CHAIS SUZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS SUZANNE est expirée depuis le 26 janvier 2006.

Munday Peter James a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHANDELLES


Munday Peter James - 4, Chemin des Pins, 11800 FLOURE - France - SIREN 393972906


Mr MUNDAY Peter - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

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