Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMO G.T.C
MUMBACH Pierre

Numéro de dépôt :
3578344
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2018
DOMO G.T.C de MUMBACH Pierre

Présentation de la marque DOMO G.T.C

Déposée le 26 mai 2008 par MUMBACH Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMO G.T.C »

Le déposant est MUMBACH Pierre domicilié(e) 93 Chemin Pas Maï,83190 OLLIOULES - 83190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre MUMBACH domicilié(e) 93 Chemin Pas Maï,83190 OLLIOULES - 83190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO G.T.C est expirée depuis le 26 mai 2018.

MUMBACH Pierre a également déposé les autres marques suivantes : EUTHY § , TOUTCHY , EUTHYNERGIE , les fédérés , BLUE BOX , EUTHYMIC , BIOD'HOME , Art et Eaux , SERVICES EQUITABLES D'ENERGIE


MUMBACH Pierre - 93 Chemin Pas Maï,83190 OLLIOULES - 83190 - France


Pierre MUMBACH - 93 Chemin Pas Maï,83190 OLLIOULES - 83190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503291 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Appareils électriques : • de commande et de gestion multiplexée d'éclairage, de chauffage, d'alarme, d'énergies, de volets automatiques, de contrôle d'accès ; • de gestion de puissance, d'affichage de mesures sur écran, de signalisation par écran et voyants. Appareils de signalisation, de contrôle, d'information et de réception d'ordres par écran LCD et clavier. Cartes électroniques de transmission par radio et modem.

Service d'installation électrique, de nettoyage de location d'appareils destinés au bâtiment, de réparation d'équipements du bâtiment.

Formation aux métiers de la domotique, au marketing et au commercial ciblé aux innovations énergétiques dans le bâti. Enseignement de l'exploitation de réseaux de concessionnaires dans le domaine des énergies renouvelables. Organisation et conduite de congrès, colloques, sur le thème du développement durable et de l'environnement.

Réalisation de logiciels pour : ordinateurs et systèmes domotiques ; réseaux de transmission par bus radio WiFi ou filaires ; systèmes de télé-transmission et traitement des données.