CLIMATISATION DOUCE
Présentation de la marque CLIMATISATION DOUCE
Déposée le 12 avril 1995 par MUMBACH Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMATISATION DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLIMATISATION DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATISATION DOUCE est expirée depuis le 12 avril 2005.
MUMBACH Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21