Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICARTA
MULTIRADIO Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98718923
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2008

Présentation de la marque MUSICARTA

Déposée le 19 février 1998 par la Société Anonyme (SA) MULTIRADIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MUSICARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIRADIO domicilié(e) 37bis rue Greneta, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 785 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque MUSICARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICARTA est expirée depuis le 19 février 2008.

MULTIRADIO a également déposé les autres marques suivantes : MAXIDANCE , CACTUS COUNTRY , New Jazz , SALON COCKTAIL , TROPICAL UNO , SAISONS ROMANTIQUES , CHANTS DE LUMIERE , MULTIMUSICA , ABSOLUTE INSTRUMENTAL , ROCK FOR EVER


MULTIRADIO Société Anonyme - 37bis rue Greneta, 75002 PARIS - France - SIREN 383785946


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 5 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358474 - Publication au BOPI 2002-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, appareils de télévision. Disques acoustiques, disques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques numériques, disques compacts à mémoire morte. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; bandes vidéo, bandes audio, bandes (rubans) magnétiques, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques ; magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques, lecteurs optiques, numériques et analogiques ; appareils de télématique, antennes de satellite, antennes paraboliques, décodeurs, émetteurs, téléphones ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs, progiciels et ludiciels. Télécommunications. Agences d'informations, agences de presse. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques, communications par terminaux d'ordinateurs, télécommunications vocales, télécommunications par l'intermédiaire de réseaux fixes ou sans fils ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par fibres optiques, par satellite, par supports télématiques, par tous appareils d'intercommunications et au moyen de tout lecteur de télécommunications. Communications par réseaux de fibres optiques et par réseaux internet, transmission de données en ligne et en mode autonome ; messageries électroniques, location d'appareils de télécommunications interactifs ou non, location d'appareils pour la transmission de messages. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; divertissement radiophoniques, divertissement télévisé ; cours par correspondance ; prêts de livres ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés ; loteries ; organisation de spectacles ; production et location de films, d'enregistrements sonores, de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles. Services de discothèques, organisation de bals, organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement. Montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de studio d'enregistrement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.