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Marques déposées par l'association loi 1901 MULTIPROFESSIONNELLE D'AIDE ET DE CONSEIL REGIONALE 31-81-82
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AMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMAC
ASSOCIATION MULTIPROFESSIONNELLE D'AIDE ET DE CONSEIL REGIONALE 31-81-82 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
93497742
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2003

Présentation de la marque AMAC

Déposée le 20 décembre 1993 par l'association loi 1901 MULTIPROFESSIONNELLE D'AIDE ET DE CONSEIL REGIONALE 31-81-82 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 MULTIPROFESSIONNELLE D'AIDE ET DE CONSEIL REGIONALE 31-81-82 domicilié(e) 5 avenue de l'URSS, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS EN COU RSn .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMAC - France.

La marque AMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497742.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMAC est expirée depuis le 20 décembre 2003.


ASSOCIATION MULTIPROFESSIONNELLE D'AIDE ET DE CONSEIL REGIONALE 31-81-82 ASSOCIATION LOI 1901 - 5 avenue de l'URSS, 31400 TOULOUSE - France - SIREN EN COURSn


AMAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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