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Marques déposées par l'association loi 1901 MULTIPOLE AGRO-ALIMENTAIRE POLIGNY - FRANCHE COMTE
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AGROLIA POLE AGRO-ALIMENTAIRE "INNOVATION ET TRADITION"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROLIA POLE AGRO-ALIMENTAIRE "INNOVATION ET TRADITION"
ASSOCIATION MULTIPOLE AGRO-ALIMENTAIRE POLIGNY - FRANCHE COMTE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94510539
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque AGROLIA POLE AGRO-ALIMENTAIRE "INNOVATION ET TRADITION"

Déposée le 9 mars 1994 par l'association loi 1901 MULTIPOLE AGRO-ALIMENTAIRE POLIGNY - FRANCHE COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROLIA POLE AGRO-ALIMENTAIRE "INNOVATION ET TRADITION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 MULTIPOLE AGRO-ALIMENTAIRE POLIGNY - FRANCHE COMTE domicilié(e) MAIRIE, 39800 POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MENEZ Président d'AGROLIA - France.

La marque AGROLIA POLE AGRO-ALIMENTAIRE "INNOVATION ET TRADITION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROLIA POLE AGRO-ALIMENTAIRE "INNOVATION ET TRADITION" est expirée depuis le 9 mars 2004.


ASSOCIATION MULTIPOLE AGRO-ALIMENTAIRE POLIGNY - FRANCHE COMTE Association Loi 1901 - MAIRIE, 39800 POLIGNY - France


Monsieur Pierre MENEZ Président d'AGROLIA - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309792 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Services d'agriculture et d'agro-alimentaire (recherche - développement).