Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bis By
MULTIPLES S.A.

Numéro de dépôt :
99805318
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque Bis By

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) MULTIPLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bis By » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIPLES domicilié(e) 2, rue Louis Pasteur, Z.A. du Golf, B.P. 32, 67610 LA WANTZENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 135 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard A. BUCHEL AVOCAT - France.

La marque Bis By a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bis By est expirée depuis le 27 juillet 2009.

MULTIPLES a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLES CREATEUR , MULTIPLES , MULTITUDES , MULTIPLES , MULTIPRO , LE TUBE , LIGNE TUBE


MULTIPLES S.A. - 2, rue Louis Pasteur, Z.A. du Golf, B.P. 32, 67610 LA WANTZENAU - France - SIREN 352135826


Richard A. BUCHEL AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

- cosmétiques, parfums, savons, eaux de toilettes, huiles essentielles, shampoings, désodorisants à usage personnel, lotions et crèmes pour le corps et les cheveux (non à usage médical). - parapluies, parasols, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, portefeuilles (maroquinerie), bourses, cartables, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux. - vêtements, chaussures et articles chaussants (à l'exclusion des chaussures orthopédiques), ceintures, gants (habillement), écharpes, foulards, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.