Déposée par voie électronique le 4 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIPARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MULTIPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-06 du 12 février 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIPARTS domicilié(e) 10 rue de Thionville, Parc des Varimonts - 57140 - WOIPPY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 753 014 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque MULTIPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MULTIPARTS arrivera à expiration en date du 4 janvier 2030.
MULTIPARTS, Société à responsabilité limitée - 10 rue de Thionville, Parc des Varimonts - 57140 - WOIPPY - France - SIREN 487753014
NOVAGRAAF FRANCE, Mme SCHIHIN Anne-Catherine - 2-6 rue Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733525 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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