Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MULTIPART
Multipart (Holdings) Limited (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1639994
Date de dépôt :
22/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2011
M MULTIPART de Multipart (Holdings) Limited (société de droit britannique

Présentation de la marque M MULTIPART

Déposée le 22 janvier 1991 par Multipart (Holdings) Limited (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M MULTIPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Multipart (Holdings) Limited (société de droit britannique), domicilié(e) Pilling Lane - Chorley, PR 7 3EL Lancashire GRANDE BRETAGNE (dossier no 2186777) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2186777) - France.

La marque M MULTIPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MULTIPART est expirée depuis le 22 janvier 2011.


Multipart (Holdings) Limited (société de droit britannique) - Pilling Lane - Chorley, PR 7 3EL Lancashire GRANDE BRETAGNE (dossier no 2186777) - Royaume-Uni


NOVAMARK - (dossier no 2186777) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186777 - Publication au BOPI 2000-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 1 octobre 1996 - Changement de dénomination n°206833 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 1 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206832 - Publication au BOPI 1996-10-01

Parties constitutives et accessoires pour véhicules terrestres à moteur