Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMEUROP
MULTIPAP (S.A.)

Numéro de dépôt :
3193512
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
13/11/2012
FORMEUROP de MULTIPAP

Présentation de la marque FORMEUROP

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) MULTIPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « FORMEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIPAP domicilié(e) 6, rue de la Celtière Zone Industrielle La Bougeoire,35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE - 35130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 686 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAPOT Patrick MULTIPAP S.A. domicilié(e) 6, rue de la Celtière, Z.I. La Bougeoire,35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE - 35130 - France.

La marque FORMEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMEUROP est expirée depuis le 13 novembre 2012.

MULTIPAP a également déposé les autres marques suivantes : numen interactive , numens OPÉRATEUR DE CONFIANCE , numenoservices OPERATEUR DE CONFIANCE , numea , numea OPÉRATEUR DE CONFIANCE , CLICK EDIT , MULTIPAP , numenservices , CHECKOUPON , clickdossiers by numen


MULTIPAP (S.A.) - 6, rue de la Celtière Zone Industrielle La Bougeoire,35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE - 35130 - France - SIREN 334686326


Monsieur PAPOT Patrick MULTIPAP S.A. - 6, rue de la Celtière, Z.I. La Bougeoire,35130 LA GUERCHE DE BRETAGNE - 35130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Produits de l'imprimerie.