Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par MULTIMODAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STONE PAPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est MULTIMODAL domicilié(e) 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIMODAL, Monsieur ISMAIL AIT domicilié(e) 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.
La marque STONE PAPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTIMODAL - 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France
MULTIMODAL, Monsieur ISMAIL AIT - 1 PLACE BRIEUSSEL BOURGEOIS - 78200 - MANTES LA JOLIE - France
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760906 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Articles pour reliures ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; carton ; boîtes en carton ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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