Déposée par voie électronique le 19 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIMOD SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MULTIMOD TRANSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIMOD SYSTEMS domicilié(e) 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 709 833 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas CANTU domicilié(e) 33 avenue Philippe Augste - 75011 - PARIS - France.
La marque MULTIMOD TRANSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIMOD TRANSPORT est expirée depuis le 19 mars 2020.
MULTIMOD SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORT FACILITATEUR
MULTIMOD SYSTEMS, SAS - 33 avenue Philippe Auguste - 75011 - PARIS - France - SIREN 512709833
Nicolas CANTU - 33 avenue Philippe Augste - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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