Marque expirée - Marque en non vigueur

DATE CERTAINE
MULTIMARKET SARL

Numéro de dépôt :
3428929
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
DATE CERTAINE de MULTIMARKET

Présentation de la marque DATE CERTAINE

Déposée le 16 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIMARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATE CERTAINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIMARKET domicilié(e) 3, rue Beaugrenelle,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 149 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean JAOUDI MULTIMARKET SARL domicilié(e) 3, rue Beaugrenelle,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATE CERTAINE est expirée depuis le 16 mai 2016.

MULTIMARKET a également déposé les autres marques suivantes : MULTIMARKET , RUE DU LIBAN


MULTIMARKET SARL - 3, rue Beaugrenelle,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 445149032


Monsieur Jean JAOUDI MULTIMARKET SARL - 3, rue Beaugrenelle,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, de pesage, de mesurage, de contrôle à distance (inspection), d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés). Appareils et instruments électroniques et numériques permettant tous types d'authentification et/ou de signature à partir d'un terminal électronique (y compris tout ordinateur, téléphone mobile, assistant personnel numérique). Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio et/ou vidéo, cassettes audio et ou vidéo, disques vidéo digitaux. Jeux vidéo, consoles de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision.Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; aides à la direction des affaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion d'échantillons et de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire, études de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, services d'abonnement à des publications pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire, recherche de marchés, sondages d'opinion, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.Surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; télécommunications, communications téléphoniques ; services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées ; services de gérance en télécommunications ; services de télécommunication et de transmission de données ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numérique, par vidéophone, visiophone et videoconference ; services de transmissions d'informations par voie télématique ou par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de télex, de télégrammes ; services de transmission de données ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de transmission d'informations relatives à un annuaire des utilisateurs Internet ; services de courrier électronique, de messages électroniques, de diffusion d'information par voie électronique, transmission par satellite ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec des contrôles d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; service de fourniture d'accès à des serveurs nationaux ou internationaux ; réseaux de télécommunications informatiques mondiaux ; services de fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès aux utilisateurs à des réseaux informatiques pour le transfert et la dissémination d'informations.Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; services informatiques, et notamment recherche, réservation, enregistrement et administration de noms de domaine Internet ; conception, création, hébergement, maintenance et promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de sites informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance ; services d'aide à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et de l'Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; expertise pour la mise en œuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de données nationaux et internationaux, de centres de fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition ; recherche industrielle et scientifique ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services informatiques et services en ligne, y compris authentification des données et/ou de signatures, de sites et autres sources disponibles sur les réseaux informatiques ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d'indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique et certification numérique ; gestion d'une plateforme commerciale de noms de sites. Services juridiques. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'œuvres d'art.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.