Déposée le 6 juin 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MULTIGROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LITERIE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MULTIGROS domicilié(e) Zone de Pentaparc, Rue Lefèvre Utile, B.P. 83633 - 56036 - VANNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 520 339 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIGROS, M. Bertrand HUNAULT domicilié(e) Zone de Pentaparc, Rue Lefèvre Utile, B.P. 83633 - 56036 - VANNES cedex - France.
La marque LITERIE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTIGROS, eurl - Zone de Pentaparc, Rue Lefèvre Utile, B.P. 83633 - 56036 - VANNES cedex - France - SIREN 512520339
MULTIGROS, M. Bertrand HUNAULT - Zone de Pentaparc, Rue Lefèvre Utile, B.P. 83633 - 56036 - VANNES cedex - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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