Déposée le 17 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) MULTIFORM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MULTIFORM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIFORM domicilié(e) 32 Route de La Foulerie,50800 VILLEDIEU LES POELES - 50800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 851 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIFORM domicilié(e) 32 Route de La Foulerie,50800 VILLEDIEU LES POELES - 50800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTIFORM SA - 32 Route de La Foulerie,50800 VILLEDIEU LES POELES - 50800 - France - SIREN 423851807
MULTIFORM - 32 Route de La Foulerie,50800 VILLEDIEU LES POELES - 50800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52
Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503483 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ;