Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITIFOLIA
MULTIFOLIA

Numéro de dépôt :
4494830
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
VITIFOLIA de MULTIFOLIA

Présentation de la marque VITIFOLIA

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par MULTIFOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITIFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est MULTIFOLIA domicilié(e) 1 BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES-LE-PETIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque VITIFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIFOLIA arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

MULTIFOLIA a également déposé les autres marques suivantes : EQUIFOLIA , OMNIFOLIA , OMNIFOLIA , GALLIFOLIA , RUMIFOLIA , BIOFOLIA , RUMIFOLIA , OVIFOLIA , EQUIFOLIA , GALLIFOLIA


MULTIFOLIA - 1 BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES-LE-PETIT - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres; gènes de semences pour la production agricole ; protéines utilisées au cours d'opérations de fabrication ; compositions extinctrices; réactifs chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture autres qu'à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; acides gras; acides minéraux; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; sels [engrais] ; superphosphates [engrais] ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne; compost / paillis [engrais]; préparations fertilisantes; préparations d'oligo-éléments pour les plantes et les terres; phosphates [engrais]; terreau; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) ; produits phytosanitaires ; bactéricides oenologiques [produits chimiques utilisés dans la fabrication de vin] ; terre de culture ; substances destinées à protéger et conserver les semences ; compost ; préparation pour l'amendement des sols ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits antiparasitaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, pesticides tous destinés à l'agriculture, l’horticulture et la viticulture ; produits et préparations chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ; produits pour détruire la vermine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; céréales en grains non travaillés ; paillis [couverture d'humus] ; graines (semences) sous forme de granules ; graines (semences) enrobés d’engrais ; mélanges semences conventionnels ou mixtes; semences de type engrais vert spécifique à la viticulture ; semences traitées ou non traitées.