Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOFOLIA
MULTIFOLIA

Numéro de dépôt :
4527403
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
BIOFOLIA de MULTIFOLIA

Présentation de la marque BIOFOLIA

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par MULTIFOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est MULTIFOLIA domicilié(e) 1 BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES-LE-PETIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIOFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFOLIA arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

MULTIFOLIA a également déposé les autres marques suivantes : EQUIFOLIA , OMNIFOLIA , OMNIFOLIA , GALLIFOLIA , VITIFOLIA , RUMIFOLIA , RUMIFOLIA , OVIFOLIA , EQUIFOLIA , GALLIFOLIA


MULTIFOLIA - 1 BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES-LE-PETIT - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres; gènes de semences pour la production agricole ; protéines utilisées au cours d'opérations de fabrication ; compositions extinctrices; réactifs chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture autres qu'à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides; acides gras; acides minéraux; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; sels [engrais] ; superphosphates [engrais] ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; des arbres, des cultures; compost / paillis [engrais]; préparations fertilisantes; préparations d'oligo-éléments pour les plantes et les terres; phosphates [engrais]; terreau; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) ; produits phytosanitaires [produits pour la croissance et la conservation des plantes] ; bactéricides oenologiques [produits chimiques utilisés dans la fabrication de vin] ; terre de culture ; substances destinées à protéger et conserver les semences ; compost ; préparation pour l'amendement des sols ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits antiparasitaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, pesticides tous destinés à l'agriculture, l’horticulture et la viticulture ; produits et préparations chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, des arbres, des cultures ; produits pour détruire la vermine, ; herbes médicinales; tisanes; parasiticides; préparations biologiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires pour animaux; compléments de protéine pour animaux; préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire; préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale; produits antiparasitaires; préparations biologiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires pour animaux ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; céréales en grains non travaillés ; paillis [couverture d'humus] ; graines (semences) sous forme de granules ; graines (semences) enrobés d’engrais ; mélanges semences conventionnels ou mixtes; semences traitées ou non traitées ; aliments pour les animaux; sainfoin [plantes]; malt; agrumes; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux; graines pour l'alimentation animale; tubercules et bulbes; graines [semences], semences; graines [céréales]; céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale; produits de l'élevage; foin, pouture; fourrages fortifiants; luzerne, luzerne déshydratée pour animaux; additifs pour fourrages non à usage médical; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.