Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE MODULE
MULTIFICHE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98755031
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque SPACE MODULE

Déposée le 14 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) MULTIFICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPACE MODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIFICHE domicilié(e) 43 rue du Maréchal FOCH, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 095 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIFICHE Monsieur Auguste LEPOUTRE - France.

La marque SPACE MODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACE MODULE est expirée depuis le 14 octobre 2008.

MULTIFICHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIBLOC


MULTIFICHE Société Anonyme - 43 rue du Maréchal FOCH, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 353095656


MULTIFICHE Monsieur Auguste LEPOUTRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Meubles Articles de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.