Déposée le 3 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTICOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RAYTACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTICOM domicilié(e) 28 Av CHARLES V,94130 NOGENT S/MARNE - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 445 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTICOM – SAS domicilié(e) 28 – Av CHARLES V,94130 NOGENT S/M - 94130 - France.
La marque RAYTACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTICOM – S.A.S. - 28 Av CHARLES V,94130 NOGENT S/MARNE - 94130 - France - SIREN 399445733
MULTICOM – SAS - 28 – Av CHARLES V,94130 NOGENT S/M - 94130 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
– téléphone sans fil. – autocom sans fil. – standart téléphonique sans fil. – service téléphonie sans fil. – transmission de données point à point sans fil par parabole. – commutation par terminaux d'ordinateurs et de téléphone sans fil. – carte à microprocesseurs sans fil. – micro transmetteurs radio-micro. – micro électronique de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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