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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIBUS
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MULTENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTENET
MULTIBUS SAS

Numéro de dépôt :
3116751
Date de dépôt :
09/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2011
MULTENET de MULTIBUS

Présentation de la marque MULTENET

Déposée le 9 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-38 du 21 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTIBUS domicilié(e) 17 RUE DU CARILLON, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULTIBUS SAS - France.

La marque MULTENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTENET est expirée depuis le 9 août 2011.

MULTIBUS a également déposé les autres marques suivantes : MULTI CHEQUES , MULTI LIST


MULTIBUS SAS - 17 RUE DU CARILLON, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


MULTIBUS SAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 21 sept. 2001 au BOPI 2001-38

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