Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTISOLAR
MULTIBETON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3253948
Date de dépôt :
28/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/10/2013
MULTISOLAR de MULTIBETON FRANCE

Présentation de la marque MULTISOLAR

Déposée le 28 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) MULTIBETON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « MULTISOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTIBETON FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle du Grand Bois, 6 rue Charles Desgranges,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 612 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque MULTISOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTISOLAR est expirée depuis le 28 octobre 2013.

MULTIBETON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIGEO' , MULTICET' , ATMOGEO' , MULT'INVERTER , EAU'PTIMAL , MULTIBEST , MULTIPHREA' , ATMOGEOTHERMIE , MULTIREV'


MULTIBETON FRANCE (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Grand Bois, 6 rue Charles Desgranges,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France - SIREN 380612036


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Appareils de contrôle et de régulation de chaleur, indicateurs de température, thermostats, thermomètres non à usage médical ; instruments de contrôle de chaudières ; interfaces (informatique) ; accumulateurs électriques. Appareils et dispositifs de chauffage, de refroidissement, de réfrigération, de production de vapeur, de distribution d'eau, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, d'éclairage, de cuisson, de séchage et installations sanitaires ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur, capteurs solaires, robinets de canalisation, alimentateurs de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage ; économiseurs de combustibles. Installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage et de refroidissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.