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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIBAC
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MULTI BAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTI BAC
MULTIBAC S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3465407
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2016
MULTI BAC de MULTIBAC

Présentation de la marque MULTI BAC

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI BAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTIBAC domicilié(e) 26 Rue Bégué David,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 731 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Philippe GOURBAL Avocats domicilié(e) 56-58 Rue d'Alsace-Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI BAC est expirée depuis le 23 novembre 2016.


MULTIBAC S.A.R.L - 26 Rue Bégué David,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 492731807


SELARL Philippe GOURBAL Avocats - 56-58 Rue d'Alsace-Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Caoutchouc ; gomme ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Raffinage ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).