Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS PARTICULIÈRES
MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4027380
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2023
MAISONS PARTICULIÈRES de MULTI THEMATIQUES

Présentation de la marque MAISONS PARTICULIÈRES

Déposée le 20 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTI THEMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISONS PARTICULIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTI THEMATIQUES domicilié(e) 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 314 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT AVOCATS domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISONS PARTICULIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS PARTICULIÈRES est expirée depuis le 20 août 2023.

MULTI THEMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : Jours de Pêche , DREAMSONAIR , LA SCENE COMEDIE + , LA CHAINE QUI VOUS REND COMPLETEMENT FOOD , TELETOON LAND , Eurêka TV , EN PRATIQUE , VENDREDI 100% , MA CUISINE ITALIENNE , TELETOON AFRICA


MULTI THEMATIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Place du Spectacle - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 402314140


CLAIRMONT AVOCATS - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683115 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Inscription le 29 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791622 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-29

Inscription le 24 août 2020 - Changement de nom, de dénomination n°793187 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24

Décodeurs ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils de communications et de télécommunications ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes ; étuis de téléphones portables ; décodeurs, encodeurs ; dispositifs (appareils) d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information ; appareils d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal numérique ; disques acoustiques ; lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo, de disques digital, de disques magnétiques, de disques vidéo et audio, de disques numériques, de disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux vidéo ; cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; lecteurs de cartes ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; guide électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles électriques ;

Articles de papeterie, produits de la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier et en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; stylos, instruments d'écriture ; blocs notes ; guide de programmes de télévision et de radio autocollants ; boites en carton ou en papier ; enveloppes (papeterie) ;

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; rédaction de courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels, à des programmes audio, radio, à des journaux ; services d'abonnement à des vidéogrammes, à des enregistrements phonographiques, à tous supports audio et audiovisuels ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits multimédias ; service d'abonnement à une chaîne de télévision ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de gestion de bases de données ; télé promotion avec offre de vente (promotion des ventes pour des tiers) ; location de temps publicitaire (sur tout moyen de communication) ; vente au détail d'articles vestimentaires, maroquinerie, bijouterie, stylos, papeterie, jeux, jouets, articles de sport ; vente au détail et en gros de produits audiovisuels, informatiques et de télécommunications à savoir téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones, radio, matériel haute-fidélité (Hi-Fi), décodeurs, téléphones portables, ordinateurs, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, coupleurs (informatique), écrans vidéo, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs, ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés) ; services de revue de presse ;

Services de télécommunications ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par fibre optique ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques, par télévision, par télédiffusion ; émissions télévisées, émissions radiophoniques ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques, par réseaux radiotéléphoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries à usage interactif ou non ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils et d'instruments de télématique à savoir, appareils pour la transmission des messages, modem ; location d'antennes et de paraboles ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services d'accès au téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert (Internet) ou fermé (Intranet) ; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audio et audiovisuels ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; services de fourniture de connexion à des services de télécommunication, à des services Internet et à des bases de données ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; services de transmission et réception d'images vidéo via l'Internet par le biais d'un ordinateur ou d'un téléphone mobile ; publipostage par voie de télécommunications ; transmission de publications électroniques en ligne ;

Education ; divertissement ; divertissements télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet ; activités culturelles ; production de spectacles, de débats, d'enregistrements phonographiques ; location d'enregistrements phonographiques ; location de films cinématographiques ; location de tout appareil et instrument audiovisuel, de postes de télévision, d'appareils audio et vidéo ; production de spectacles, de programmes radiophoniques ; studio de cinéma ; organisation de concours, de spectacles, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; réservation de places pour le spectacle ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de décodeurs et d'encodeurs ; services de mise à disposition d'installations de loisirs.