Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES NOGUES MULTI-SERVICES NETTOYAGE
S.A.R.L. MULTI-SERVICES-NETTOYAGE

Numéro de dépôt :
98713495
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque YVES NOGUES MULTI-SERVICES NETTOYAGE

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTI-SERVICES-NETTOYAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVES NOGUES MULTI-SERVICES NETTOYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTI-SERVICES-NETTOYAGE domicilié(e) Siège social 6, rue des Cigales, 31700 BEAUZELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marthe BIAY-MANENT AVOCAT A LA COUR - France.

La marque YVES NOGUES MULTI-SERVICES NETTOYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES NOGUES MULTI-SERVICES NETTOYAGE est expirée depuis le 19 janvier 2008.


S.A.R.L. MULTI-SERVICES-NETTOYAGE - Siège social 6, rue des Cigales, 31700 BEAUZELLE - France


Marthe BIAY-MANENT AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Services de nettoyage et d'entretien.