Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MULTILANGUES FORMATION
MULTI LANGUES FORMATION, SARL
Numéro de dépôt :
4110328
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque MULTILANGUES FORMATION
Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTI LANGUES FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MULTILANGUES FORMATION »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULTI LANGUES FORMATION domicilié(e) 4 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 970 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire de CHASSEY domicilié(e) 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULTI LANGUES FORMATION, SARL - 4 Avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 377970454
Mme. Claire de CHASSEY - 9 rue Saint-Fiacre - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676648 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Instruments et appareils d'enseignement ; supports magnétiques, optiques ou magnéto-optiques, y compris disques compacts, DVD, cassettes, disquettes, cartouches contenant du matériel multimédia et/ou audiovisuel, du son, des images et textes, le tout pour l'enseignement et l'instruction, et en particulier pour l'instruction et l'enseignement des langues ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de sons ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ;
Adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception d'appareils) ; clichés ; papier, carton et articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; livres, dépliants et publications ;
41. Éducation ; services de formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; services rendus par des établissements d'enseignement, en particulier enseignement des langues ; services d'enseignement personnalisé, en particulier enseignement des langues, y compris services dispensés dans des établissements, à domicile ou par le biais de réseaux de communication, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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