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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Multi Confort Medical
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SC3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SC3
Multi Confort Medical S.A.S

Numéro de dépôt :
3110447
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque SC3

Déposée le 2 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Multi Confort Medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Multi Confort Medical domicilié(e) ZI de Torvilliers - Route de Sens, 10440 Torvilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 564 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Multi Confort Medical - France.

La marque SC3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC3 est expirée depuis le 2 juillet 2011.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC3 est expirée depuis le 2 juillet 2011.

Multi Confort Medical a également déposé les autres marques suivantes : MOBILO , MAGIC , TEMPO


Multi Confort Medical S.A.S - ZI de Torvilliers - Route de Sens, 10440 Torvilliers - France - SIREN 411564859


Multi Confort Medical - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Siège coquille médical de série, adaptable au patient d'après une prise de mesure, en stratifié de polyester avec un capitonnage intérieur en mousse et recouvert d'une housse. Siège destiné à être adapté sur un fauteuil roulant ou sur un pied support à roulettes.