Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARELLE
MULTI CLIMA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3191577
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/10/2012
AQUARELLE de MULTI CLIMA

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 30 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) MULTI CLIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTI CLIMA domicilié(e) ZI du Cantubas,69170 TARARE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 307 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 30 octobre 2012.

MULTI CLIMA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTEP , STEPCONTROL , SWIMPACK


MULTI CLIMA S.A. Société Anonyme - ZI du Cantubas,69170 TARARE - 69170 - France - SIREN 333307288


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Pompes à chaleur.