Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MULTI-BAIES
Numéro de dépôt :
1518525
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/03/1999
Présentation de la marque MULTI-BAIES
Déposée le 2 mars 1989 par l'association loi 1901 MULTI-BAIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MULTI-BAIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MULTI-BAIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-BAIES est expirée depuis le 2 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34