PHYTO-CONTOUR
Présentation de la marque PHYTO-CONTOUR
Déposée le 23 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULTALER ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO-CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHYTO-CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTO-CONTOUR est expirée depuis le 23 décembre 2023.
MULTALER ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2003 n°2251876 - Publication au BOPI 2003-10-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Inscription le 31 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576671 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2013 n°2546264 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-16