Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULT E-PASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MULT E-PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MULT E-PASS domicilié(e) 60 Cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 101 579 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque MULT E-PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULT E-PASS est expirée depuis le 16 février 2014.
MULT E-PASS, Société à Responsabilité Limitée - 60 Cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 445101579
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Publicité, promotion des ventes pour le compte de tiers ; présentation de produits destinés à l'équipement de la maison en vu de leur vente sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services de publicité ; études de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Services d'agences de presse ; services de transmission de dépêches ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de vidéographie interactive. Services d'entreposage et de manutention de marchandises ; services de livraisons de marchandises ; transport de marchandises.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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