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Marques déposées par monsieur mulsant olivier
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Chateau de Montclair
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau de Montclair
M. mulsant olivier

Numéro de dépôt :
3964317
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/11/2022
Chateau de Montclair de mulsant olivier

Présentation de la marque Chateau de Montclair

Déposée le 27 novembre 2012 par monsieur mulsant olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chateau de Montclair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur mulsant olivier domicilié(e) 1 route de montclair - 69480 - POMMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mulsant olivier domicilié(e) 1 route de montclair - 69480 - POMMIERS - France.

La marque Chateau de Montclair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de Montclair est expirée depuis le 27 novembre 2022.


M. mulsant olivier - 1 route de montclair - 69480 - POMMIERS - France


M. mulsant olivier - 1 route de montclair - 69480 - POMMIERS - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine.