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Marques déposées par MULOT Gérard
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S 4 BASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S 4 BASE
MULOT Gérard

Numéro de dépôt :
1737270
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1997

Présentation de la marque S 4 BASE

Déposée le 12 octobre 1987 par MULOT Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S 4 BASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MULOT Gérard, domicilié(e) 5 Mail de l'Europe, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France.

La marque S 4 BASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S 4 BASE est expirée depuis le 12 octobre 1997.

MULOT Gérard a également déposé les autres marques suivantes : NIVASOFT TECHNOLOGIES , VANISOFT TECHNOLOGIES , VANI , IMAGINE


MULOT Gérard - 5 Mail de l'Europe, 78170 LA CELLE ST CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02

Système de gestion de base de données relationnelles, generateur d'applications, langage de programmation, logiciel de communication avec les systèmes centraux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.