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Marques déposées par MULOT Cécile
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GAZ-L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZ-L
MULOT Cécile

Numéro de dépôt :
3339393
Date de dépôt :
07/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/02/2015
GAZ-L de MULOT Cécile

Présentation de la marque GAZ-L

Déposée le 7 février 2005 par MULOT Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « GAZ-L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est MULOT Cécile domicilié(e) le tremblay, ST BRIEUC DE MAURON 56430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULOT Cecile domicilié(e) Le tremblay - 56430 - ST BRIEUC DE MAURON - France.

La marque GAZ-L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ-L est expirée depuis le 7 février 2015.


MULOT Cécile - le tremblay, ST BRIEUC DE MAURON 56430 - France


MULOT Cecile - Le tremblay - 56430 - ST BRIEUC DE MAURON - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494278 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils d'éclairage.

Bracelet et chaine de montre, porte clefs.

Vetement. Vetements en cuir. Chaussettes. Sous vetements. Vetements de sport.