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Marques déposées par monsieur Mullois Claude
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TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY
M. Mullois Claude
Mme Mullois Yamina

Numéro de dépôt :
3997835
Date de dépôt :
14/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/04/2023
TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY de Mullois Claude

Présentation de la marque TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY

Déposée le 14 avril 2013 par monsieur Mullois Claude et madame Mullois Yamina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Mullois Claude domicilié(e) 3 Allée des Bourgeons - 94000 - CRETEIL - France et madame Mullois Yamina domicilié(e) 3 Allée des Bourgeons - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mullois Claude domicilié(e) 3 Allée des Bourgeons - 94000 - CRETEIL - France.

La marque TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CLEAN CAR Affaires à faire A2FY est expirée depuis le 14 avril 2023.


M. Mullois Claude - 3 Allée des Bourgeons - 94000 - CRETEIL - France

Mme Mullois Yamina - 3 Allée des Bourgeons - 94000 - CRETEIL - France


M. Mullois Claude - 3 Allée des Bourgeons - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; nettoyage de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.