Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMUS' MINUTE
MULLIEZ Thaddée

Numéro de dépôt :
93459491
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque GEMUS' MINUTE

Déposée le 15 mars 1993 par MULLIEZ Thaddée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEMUS' MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est MULLIEZ Thaddée, domicilié(e) 831, Bois d'Achelles, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque GEMUS' MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMUS' MINUTE est expirée depuis le 15 mars 2003.

MULLIEZ Thaddée a également déposé les autres marques suivantes : KAROT' BEREIT , elyos , OASIS SANTE , ams , OPTIMO SECURIS , ASCALIS PREVENTIS , ELYOS INTENSIF , ASCALIS SECURIS , GESCA , POM' BEREIT


MULLIEZ Thaddée - 831, Bois d'Achelles, 59910 BONDUES - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; conserves de de légumes et de fruits; champignons conservés, graines de soja conservées à usage alimentaire.Maïs grillé, riz, Produits agricoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.