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Marques déposées par MULLIEZ Thaddée
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FRANCE MINUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MINUTE
MULLIEZ Thaddée

Numéro de dépôt :
93459490
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque FRANCE MINUTE

Déposée le 15 mars 1993 par MULLIEZ Thaddée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est MULLIEZ Thaddée, domicilié(e) 831, Bois d'Achelles, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque FRANCE MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MINUTE est expirée depuis le 15 mars 2003.

MULLIEZ Thaddée a également déposé les autres marques suivantes : KAROT' BEREIT , elyos , OASIS SANTE , ams , OPTIMO SECURIS , ASCALIS PREVENTIS , ELYOS INTENSIF , ASCALIS SECURIS , GESCA , POM' BEREIT


MULLIEZ Thaddée - 831, Bois d'Achelles, 59910 BONDUES - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Viande, poisson, gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poisson et de fruits; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.