Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MENU
Monsieur MULLIEZ Thaddée

Numéro de dépôt :
94503064
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque FRANCE MENU

Déposée le 25 janvier 1994 par monsieur MULLIEZ Thaddée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est monsieur MULLIEZ Thaddée domicilié(e) 8 rue Maurice Genevoix, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET - France.

La marque FRANCE MENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MENU est expirée depuis le 25 janvier 2004.

MULLIEZ Thaddée a également déposé les autres marques suivantes : KAROT' BEREIT , elyos , OASIS SANTE , ams , OPTIMO SECURIS , ASCALIS PREVENTIS , ELYOS INTENSIF , ASCALIS SECURIS , GESCA , POM' BEREIT


Monsieur MULLIEZ Thaddée - 8 rue Maurice Genevoix, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL - France


WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Viande, poisson, gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poisson et de fruits; confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie, sandwich, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.