Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS Confort & SANTE
MULLIEZ THADDEE

Numéro de dépôt :
99780273
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque CS Confort & SANTE

Déposée le 8 mars 1999 par MULLIEZ THADDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CS Confort & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est MULLIEZ THADDEE, domicilié(e) 5 ALLEE DES MARGUERITES, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLIEZ THADDEE - France.

La marque CS Confort & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS Confort & SANTE est expirée depuis le 8 mars 2009.

MULLIEZ THADDEE a également déposé les autres marques suivantes : KAROT' BEREIT , elyos , OASIS SANTE , ams , OPTIMO SECURIS , ASCALIS PREVENTIS , ELYOS INTENSIF , ASCALIS SECURIS , GESCA , POM' BEREIT


MULLIEZ THADDEE - 5 ALLEE DES MARGUERITES, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France


MULLIEZ THADDEE - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343733 - Publication au BOPI 2002-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, produits hygiéniques pour l'hygiène intime à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements, désinfectants à usage médical ou hygiénique Appareils &instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, prothèses, membres, yeux, et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, vêtements spéciaux pour salle d'opération, draps chirurgicaux Papier et carton, produit de l'imprimerie, photographie, papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, peintures et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets, feuille d'emballage en papier ou matière plastique, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) Cuir et imitation cuir, articles de maroquinerie, gants, ceintures, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écolier articles de bourrellerie, malles, valises, parapluie, parasols, cannes. Tissus à usage textile, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table, couverture de lit et de table, revêtements de meubles en matière textile Vêtements, chaussures Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) , appareil de gymnastique et de sport, décorations pour arbre de Noël, articles de pêche Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, information ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, bureau de placement, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité. Affaires financières, monétaires, et immobilières, émission de chèque de voyage ou de crédit. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêt de livre, production de spectacle, de films, location de films, d'appareils audio, de caméras vidéo, organisation de concours en matière de divertissement, organisation de concours de beauté, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels, ou éducatifs, organisation de loterie, réservation de places de spectacles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.