Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confort & Santé
MULLIEZ THADDEE

Numéro de dépôt :
98764287
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque Confort & Santé

Déposée le 15 décembre 1998 par MULLIEZ THADDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Confort & Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est MULLIEZ THADDEE, domicilié(e) 5 Allée des Marguerites, 59700 Marcq en Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLIEZ THADDEE - France.

La marque Confort & Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confort & Santé est expirée depuis le 15 décembre 2008.

MULLIEZ THADDEE a également déposé les autres marques suivantes : KAROT' BEREIT , elyos , OASIS SANTE , ams , OPTIMO SECURIS , ASCALIS PREVENTIS , ELYOS INTENSIF , ASCALIS SECURIS , GESCA , POM' BEREIT


MULLIEZ THADDEE - 5 Allée des Marguerites, 59700 Marcq en Baroeul - France


MULLIEZ THADDEE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, produits hygiéniques pour l'hygiène intime à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements, désinfectants à usage médical ou hygiénique Papier et carton, produit de l'imprimerie, photographie papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, peintures et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets, feuille d'emballage en papier ou matière plastique, Cuir et imitation cuir, articles de maroquinerie, gants, ceintures, sacs à mains, sacs de voyage, sacs d'écoliers articles de bourrellerie, malles, valises, parapluie, parasols, cannes. Vêtements, chaussures Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, appareil de gymnastique et de sport, décorations pour arbre de Noël, articles de pêche.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].