Déposée le 29 janvier 1998 par MULLIEZ Thaddée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Confort & Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est MULLIEZ Thaddée, domicilié(e) 5 Allée des Marguerites, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLIEZ THADDEE - France.
La marque Confort & Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULLIEZ Thaddée - 5 Allée des Marguerites, 59700 MARCQ EN BAROEUL - France
MULLIEZ THADDEE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
. appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; prothèses ; membres, yeux, et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture, vêtements spéciaux pour salle d'opération, draps chirurgicaux. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, tuyaux (parties d'installations sanitaires) Tissus à usage textile ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table, couvertures de lit et de table, revêtements de meubles en matières textiles.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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