Déposée le 28 janvier 2005 par MULLIEZ Thaddée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ASCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est MULLIEZ Thaddée domicilié(e) 5, Allée des Marguerites,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 10, Avenue de la Créativité,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France.
La marque ASCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MULLIEZ Thaddée - 5, Allée des Marguerites,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France
MATKOWSKA & ASSOCIES - 10, Avenue de la Créativité,59650 VILLENEUVE D'ASCQ - 59650 - France
Inscription le 10 novembre 2005 - Concession de licence n°421938 - Publication au BOPI 2005-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 11 octobre 2012 - Changement d'adresse n°586341 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Inscription le 22 mai 2013 - Concession de licence n°601467 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-22
Matelas à usage médical. Matelas gonflables anti-escarres. Appareils et appareillages médicaux. Appareils et appareillages médicaux à air dynamique. Appareils et appareillages médicaux à composante électronique. Instruments médicaux et chirurgicaux. Désinfection et entretien de matelas à usage médical. Désinfection et entretien d'appareils et appareillages à usage médical. Désinfection et entretien d'instruments médicaux et chirurgicaux. Mise à disposition (transmission) de ressources informatiques accessibles à distance par un réseau de télécommunications, notamment pour le suivi médical d'un patient ou pour le suivi interne ou externe des affaires. Formation pour l'utilisation de ressources informatiques accessibles à distance par un réseau de télécommunications, notamment pour le suivi médical d'un patient ou pour le suivi interne ou externe des affaires.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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