Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTISS
MULLIEZ FRERES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94550120
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque MULTISS

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MULLIEZ FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLIEZ FRERES domicilié(e) 75 Bd de la République, 59056 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 054 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST MODE INDUSTRIE Christine PESLERBE - France.

La marque MULTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTISS est expirée depuis le 15 décembre 2004.

MULLIEZ FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CHOLETEX , VAL DE SEVRE , FORM 4 , FILBAC


MULLIEZ FRERES Société Anonyme - 75 Bd de la République, 59056 ROUBAIX - France - SIREN 308054410


OUEST MODE INDUSTRIE Christine PESLERBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques, matériel pour pansements. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréements), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, filets, matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviette de toilette, couvertures de voyage, rideaux et stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles. Couverture de lit et de table. Vêtements, chaussure, chapellerie. Traitement des matériaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.