Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOASY
MULLET Patrick, Agissant pour le compte de la société SOASY en cours de formation

Numéro de dépôt :
3857727
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
SOASY de MULLET Patrick

Présentation de la marque SOASY

Déposée le 9 septembre 2011 par MULLET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est MULLET Patrick, Agissant pour le compte de la société SOASY en cours de formation domicilié(e) 11 rue de Provence - 31490 - LEGUEVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULLET Patrick domicilié(e) 11 rue de Provence - 31490 - LEGUEVIN - France.

La marque SOASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOASY est expirée depuis le 9 septembre 2021.


MULLET Patrick, Agissant pour le compte de la société SOASY en cours de formation - 11 rue de Provence - 31490 - LEGUEVIN - France


MULLET Patrick - 11 rue de Provence - 31490 - LEGUEVIN - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.