Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTON A 5 PATTES
MULLER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1376250
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996
MOUTON A 5 PATTES de MULLER

Présentation de la marque MOUTON A 5 PATTES

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) MULLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUTON A 5 PATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULLER domicilié(e) 65, rue du Mans, 92405 COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France.

La marque MOUTON A 5 PATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTON A 5 PATTES est expirée depuis le 24 octobre 1996.

MULLER a également déposé les autres marques suivantes : MULLER , HIPPOPOTIME , (Marque figurative) , Le camion à BULLES TRUCK , MUTUB , LE FOIE GRAS QUE JE PREFERE C'EST LE FOIE GRAS MULLER , MUFLEX , MUPLAT , JEAN MULLER BRIDGES , MULAND


MULLER S.A. (Société Anonyme) - 65, rue du Mans, 92405 COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, radioélectriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, acoustiques, de pesage, de mesurage, de comptage, de commande, de contrôle ou d'inspection, de signalisation, de transmission, de réception d'enregistrement, de calcul, d'information ou de publicité, d'enseignement, de secours ou de sauvetage;tous matériels électriques et notamment des conducteurs électriques, fils et câbles électriques; câbles de toutes sortes, pour tous usages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.