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Marques déposées par la société étrangère MULLER WEINGARTEN TECHNOLOGIE GMBH UND CO KG
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TORC - PAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORC - PAC
MULLER WEINGARTEN TECHNOLOGIE GMBH UND CO KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1327016
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2025

Présentation de la marque TORC - PAC

Déposée le 16 octobre 1985 par la société étrangère MULLER WEINGARTEN TECHNOLOGIE GMBH UND CO KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORC - PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère MULLER WEINGARTEN TECHNOLOGIE GMBH UND CO KG domicilié(e) Schussenstraße 11 - 88250 - WEINGARTEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates, M. Bloch François domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque TORC - PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORC - PAC arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

MULLER WEINGARTEN TECHNOLOGIE GMBH UND CO KG a également déposé les autres marques suivantes : CLEARING


MULLER WEINGARTEN TECHNOLOGIE GMBH UND CO KG, Société de droit allemand - Schussenstraße 11 - 88250 - WEINGARTEN - Allemagne


Dennemeyer & Associates, M. Bloch François - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Renouvellement sans limitation n°2052317 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299525 - Publication au BOPI 2005-10-21

Inscription - Transmission de propriété n°33310 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 17 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492996 - Publication au BOPI 2009-03-17

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°186170 - Publication au BOPI 1995-06-13

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596325 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; en particulier mécanismes de transmission pour transmettre des rallonges d'utilisation dans les machines opératrices.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.