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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFESociété par actions simplifiée
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I.C@ve
Marque expirée - Marque en non vigueur

I.C@ve
MULLER VINOSAFE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3388470
Date de dépôt :
26/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
26/10/2015
I.C@ve de MULLER VINOSAFESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque I.C@ve

Déposée le 26 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « I.C@ve »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFESociété par actions simplifiée domicilié(e) 2, Rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 784 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.C@ve est expirée depuis le 26 octobre 2015.

MULLER VINOSAFESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : H2O PV , VinoEvolution , VinoCaviste


MULLER VINOSAFE SAS Société par actions simplifiée - 2, Rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France - SIREN 310784053


Cabinet BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 5 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496522 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables (métalliques) et tous éléments modulaires en métal s'y rapportant ; portes, poignées de portes et armatures de portes (métalliques) ; cloisons métalliques ; blindages ; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; serrures (métalliques). Caves, armoires, chambres, appareils et machines pour la protection et la conservation de vins et plus généralement de tous produits alimentaires liquides et/ou solides ; réfrigérateurs ; appareils et installations de conditionnement d'air, de climatisation ; humidificateurs ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils et installations d'éclairages. Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables (non métalliques) et tous éléments modulaires non métalliques s'y rapportant ; portes non métalliques et portes en verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.