Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2O PV
MULLER VINOSAFE SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3360099
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
19/05/2015
H2O PV de MULLER VINOSAFEsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque H2O PV

Déposée le 19 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFEsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « H2O PV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MULLER VINOSAFEsociété par actions simplifiée domicilié(e) 2 rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 784 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

La marque H2O PV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2O PV est expirée depuis le 19 mai 2015.

MULLER VINOSAFEsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : VinoEvolution , VinoCaviste , I.C@ve


MULLER VINOSAFE SAS société par actions simplifiée - 2 rue des Artisans,68280 SUNDHOFFEN - 68280 - France - SIREN 310784053


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 5 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496522 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05

Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables (métalliques) et tous éléments modulaires en métal s'y rapportant ; portes, poignées de portes et armatures de portes (métalliques) ; cloisons métalliques ; blindages ; conduits métalliques d'installation de ventilation et de climatisation ; serrures (métalliques). Caves, armoires, chambres, appareils et machines pour la protection et la conservation de vins et plus généralement de tous produits alimentaires liquides et/ou solides ; réfrigérateurs ; appareils et installations de conditionnement d'air, de climatisation ; humidificateurs ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; appareils et machines pour le traitement de l'air ; appareils et installations d'éclairages. Chambres, caves, espaces, structures, constructions transportables (non métalliques) et tous éléments modulaires non métalliques s'y rapportant ; portes non métalliques et portes en verre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.